Marque renouvelée - Marque en vigueur

COMOTION
COMOTION MUSIQUE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1409304
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/2027

Présentation de la marque COMOTION

Déposée le 18 mai 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOTION MUSIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMOTION MUSIQUE domicilié(e) 7 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 569 508 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque COMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COMOTION arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

COMOTION MUSIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHICAGO TRAX MUSIC , ASTROBIOLOGIE , CHICAGO TRAX SOUND , COMO CLASSIC , COMO SONG , COMOTION , COMO SOUND , TRAX RECORDS


COMOTION MUSIQUE, Société à responsabilité limitée - 7 RUE DU FAUBOURG POISSONNIÈRE - 75009 - PARIS - France - SIREN 340569508


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mai 2007 n°2340815 - Publication au BOPI 2007-05-07

Renouvellement sans limitation n°2090133 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2017 n°2645908 - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-04-11

Dispositifs et matériels pour l'enregistrement et la reproduction des sons et/ou images. Imprimés, revues, journaux, périodiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.